1. Éditeur du Site
Informations légales de l'éditeur
Dénomination
MuscleEngine
Gérant
M Xavier Absalon
Statut
Auto-entrepreneur
Numéro SIRET
999 347 297 000 15
Adresse
8Ter Allées des soies
muscleenginecontact@gmail.com
Activité
vente de programmes sportifs
Code APE
85.59B
Note : Le site MuscleEngine.fr a été développé par Matis Absalon et est exploité commercialement sous la responsabilité légale de Mme Angélique Absalon, auto-entrepreneur conforme à la législation française.
2. Directeur de la Publication
Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le directeur de la publication est :
M Xavier Absalon
Auto-entrepreneur • Gérant de MuscleEngine
3. Hébergement
Informations de l'hébergeur
Hébergeur :
OVH
Adresse :
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone :
1007
Site web :
Important : Remplacer ces informations par celles de votre hébergeur réel. Si vous utilisez GitHub Pages, Netlify ou Vercel, consultez leurs mentions légales pour les bonnes informations.
4. Propriété Intellectuelle
Protection du contenu
L'ensemble du contenu du site MuscleEngine.fr est protégé par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle, notamment :
Éléments protégés
- Textes, articles, descriptions scientifiques
- Algorithmes et méthodes de calcul
- Graphiques, illustrations, logos
- Structure et design du site
Interdictions
- Reproduction totale ou partielle
- Distribution commerciale
- Modification sans autorisation
- Utilisation à des fins commerciales
Sanctions : Toute violation constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vos données personnelles sont traitées de manière transparente et sécurisée.
Responsable du traitement
Identité : Mme Angélique Absalon
Statut : Auto-entrepreneur
Email : muscleenginecontact@gmail.com
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité
Données collectées
- Informations du questionnaire
- Données de connexion (logs)
Finalités
- Génération de votre programme
- Téléchargement automatique du PDF
- Amélioration du service
Transparence : Vos données ne sont jamais vendues, louées ou échangées avec des tiers. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service :
Cookies de session
Nécessaires au bon fonctionnement du questionnaire et à la génération de votre programme.
Cookies de préférences
Pour mémoriser vos choix (langue, paramètres d'affichage).
Respect de votre vie privée : Aucun cookie de suivi, de publicité ou de analytics tiers n'est utilisé sur MuscleEngine.fr.
7. Limitation de Responsabilité
Avertissement important
Le programme généré par MuscleEngine est un programme d'entraînement personnalisé basé sur des algorithmes scientifiques. Il ne constitue pas :
- Un avis médical
- Une prescription thérapeutique
- Une promesse de résultats spécifiques
Recommandation médicale obligatoire
Consultez un médecin avant de commencer tout nouveau programme d'exercice, surtout si vous avez des problèmes de santé préexistants, des blessures ou si vous reprenez une activité sportive après une longue période d'inactivité.
Responsabilité technique
L'éditeur s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la continuité et la qualité du service. Cependant, il ne peut être tenu responsable des interruptions de service dues à des événements indépendants de sa volonté.
8. Droit Applicable et Litiges
Compétence juridique
Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Langue :
La langue d'interprétation est le français.
Compétence :
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Médiation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Plateforme RLL
Conformément au Règlement (UE) n°524/2013, vous pouvez soumettre votre litige sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
9. Contact
Coordonnées de contact
Email :
Site web :
Documents légaux :
Mise à jour des mentions légales
Ces mentions légales peuvent être mises à jour périodiquement. La version en vigueur est celle accessible en ligne.
Dernière mise à jour : 17 décembre 2024 • Version 3.0
Conformité LCEN (Article 6)
✅ OBLIGATIONS REMPLIES
- Identité de l'éditeur (nom, statut)
- Coordonnées de contact (email)
- Directeur de la publication
- Hébergeur du site
- Propriété intellectuelle
- Protection des données personnelles
📝
- M Xavier Absalon
- 999 347 297 000 15
- 8Ter Allées des soies
- OVH
État de conformité légale
Ces mentions légales sont conformes aux exigences de l'article 6 de la loi LCEN pour un site e-commerce.